Recherche rapide










Recherche avancée

Types d'hébergements :



































Thèmes avancés :









Équipements :









Critères :






Services :




Mentions Légales

Le site Internet ce-vacances.com est édité et exploité par CAP Privilèges, SAS au capital de 18000 euros, ayant son siège social 6 rue Toussaint Deniaud 44700 Orvault, immatriculée sous le numéro 513 847 558 RCS Nantes.

L'hébergement de ce site Internet est assuré par la Société Axinet, 34 avenue de l'Europe Immeuble le trident A, 38100 Grenoble.

Droits d'auteur

L'utilisation du site Internet ce-vacances.com ne confère aucun droit à l'utilisateur. Seul un usage strictement personnel est autorisé. Le site Internet ce-vacances.com et l'ensemble des éléments le composant tels que notamment la structure générale, les textes, les graphiques, les images, les bases de données, l'arborescence du site, les logos, l'iconographie et autres éléments, sont la propriété de la société CAP Privilèges sans égard au fait que lesdits éléments puissent ou non être protégés en l'état actuel de la législation par un droit d'auteur ou de toute autre manière à l'exclusion des éléments émanant des partenaires du site Internet ce-vacances.com. La protection du site et des éléments le composant relève des législations nationales et internationales relatives au droit de la propriété intellectuelle.

Dès lors, toute reproduction et/ou représentation et/ou diffusion, en tout ou en partie, sur tout support électronique ou non, présent ou futur, sont interdites sauf autorisation expresse et préalable de la société CAP Privilèges.

Toute personne contrevenant à cette interdiction, engage sa responsabilité pénale et civile et peut être poursuivie notamment sur le fondement de la contrefaçon.

De même, les bases de données d'informations sont protégées au titre de la loi du 1er juillet 1998. Ainsi, toute extraction ou tentative d'extraction, fut-elle totale ou partielle, est susceptible d'engager les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant.

Il est donc interdit à tout utilisateur de procéder à une extraction qualitativement ou quantitativement substantielle des bases de données mises en ligne sur le site ce-vacances.com ou d'utiliser ces bases de données dans un cadre anormal.

Informatique et liberté

Les informations et données concernant l'utilisateur sont nécessaires au traitement des demandes et aux relations commerciales. Ces informations sont confidentielles. La société CAP Privilèges ne peut les transmettre à des tiers, à l'exception de ses partenaires qui participent au traitement de la commande. Conformément à la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, vous pouvez à tout moment accéder aux données nominatives ou à caractère personnel vous concernant et détenues par la société CAP Privilèges, demander leur modification ou leur suppression. Pour cela, il suffit de nous en faire la demande en ligne ou par courrier en nous indiquant vos nom, prénom, adresse et si possible votre référence client à : CAP Privilèges - 6 rue Toussaint Deniaud - 44700 Orvault.

Ce site Internet a fait l'objet d'une déclaration de traitement automatisé d'informations nominatives auprès de la Commission Nationale Informatique et libertés (CNIL), qui en a délivré récépissé sous le numéro *******.

Cookies

Lors de la visite de l'utilisateur sur le site Internet ce-vacances.com, la société CAP Privilèges est susceptible d'implanter un cookie de session dans votre ordinateur. Le cookie ne lui permet pas d'identifier personnellement l'utilisateur.

En revanche, il enregistre des informations relatives à la navigation de l'ordinateur utilisé pour se rendre sur le site. Le navigateur pourra alors lire ces informations lors des visites ultérieures, afin de fournir un accès plus rapide à l'utilisateur.

Liens Hypertexte

La société CAP Privilèges ne peut être en aucun cas responsable du contenu, des informations, des services et des produits que l'internaute pourrait trouver sur un site ayant fait l'objet d'un lien hypertexte à partir de l'adresse ce-vacances.com.

Intégralité du contrat

Les présentes mentions légales, les Conditions Générales de Réservation, ainsi que le récapitulatif de commande transmis aux adhérents, forment un ensemble contractuel indivisible et constituent l'intégralité des relations contractuelles intervenues entre les parties.

Copyright CE-VACANCES.COM - Design by CE-VACANCES.COM